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Médiathèque

De nombreux documents sont téléchargeables :

1. Le protocole général de vérification du programme pilote ETV de l'Union Européenne

- version anglaise officielle (version 1.2)

                      - traduction en français de la version 1.2 

2. La synthèse de l'étude sur la mise en place d'un système de vérification de performances des éco-technologies innovantes (ETV) en France

 

3. Les documents méthodologiques d'évaluation de performances d'éco-technologies innovantes :

- pour le domaine technologique "procédés industriels vertueux" : technologies coeur de process, technologies génériques (utilités)... Le document méthodologique a été préparé par le Réseau CTI.

- pour le domaine technologique "surveillance du sol et des nappes phréatiques; réhabilitation des sols pollués". Le document méthodologique a été préparé par le BRGM.

- pour le domaine technologique "surveillance et traitement de l'air". Le document méthodologique a été préparé par le LNE.

- pour une partie du domaine "technologies de production d'énergie". Le document méthodologique a été préparé par l'INERIS.

- pour les éco-technologies du domaine de la méthanisation. Le document méthodologique a été préparé par l'APESA.

- pour les technologies d’application des produits phytosanitaires dans le domaine "technologies environnementales dans l'agriculture". Le document méthodologique a été préparé par l'IRSTEA.

- pour le domaine technologique "surveillance et traitement de l'eau". Le document méthodologique a été préparé par le LNE. Ce document est accompagné de 5 annexes et d'un modus operandi :

 - Annexe A : inventaire des textes réglementaires européens et leur déclinaison nationale applicables à la surveillance des eaux

- Annexe B : textes normatifs concernant la surveillance quantitative et qualitative des eaux

- Annexe C : inventaire des textes normatifs concernant la vérification des performances des paramètres quantitatifs et qualitatifs de surveillance des eaux

- Annexe D : informations disponibles sur les technologies connues pour le traitement des effluents aqueux

- Annexe E : protocoles ETV déjà publiés

- Modus operandi : Modus Operandi pour la synthèse d’informations permettant la vérification d’écotechnologies innovantes dans le domaine de l’eau

 - pour le domaine technologique "matériaux, déchets et ressources". Le document méthodologique a été préparé par  RESCOLL.

 

4. Le guide détaillé pour les proposants du programme pilote de vérification des technologies environnementales de l'UE. Ce guide en français donne des exemples concrets et des recommandations pour les proposants à une verification ETV.

 

5. Rapport de stage "Valorisation des technologies environnementales innovantes passées par un dispositif de vérification ETV" réalisé par Oualid LAYACHI, élève ingénieur 3ème année à l’ENSIACET, à l'ADEME en 2016